Politique de Confidentialité
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
[NOM DE L'ENTREPRISE]
[FORM JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €
RCS [VILLE] [NUMÉRO RCS]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Email : [ADRESSE EMAIL]
Délégué à la Protection des Données (DPO) : [NOM DU DPO]
Email DPO : [EMAIL DPO]
2. Données collectées
Nous collectons les données personnelles suivantes :
2.1 Données d'identification
- Nom et prénom
- Adresse email
- Numéro de téléphone
- Date de naissance
- Adresse postale
2.2 Données de navigation
- Adresse IP
- Type de navigateur
- Pages visitées
- Durée de visite
- Cookies et technologies similaires
2.3 Données commerciales
- Historique des commandes
- Préférences produits
- Données de paiement (traitées par nos prestataires)
- Communications commerciales
3. Finalités du traitement
Nous utilisons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
Gestion des commandes
Base légale : Exécution du contrat
Durée de conservation : [DURÉE]
Communication commerciale
Base légale : Consentement
Durée de conservation : [DURÉE]
Amélioration du service
Base légale : Intérêt légitime
Durée de conservation : [DURÉE]
Obligations légales
Base légale : Obligation légale
Durée de conservation : [DURÉE]
4. Partage des données
Nous pouvons partager vos données personnelles avec :
- Prestataires de services : [LISTE DES PRESTATAIRES]
- Partenaires commerciaux : [LISTE DES PARTENAIRES]
- Autorités compétentes : En cas d'obligation légale
- Autres entités du groupe : [SI APPLICABLE]
Nous nous assurons que tous nos partenaires respectent les mêmes standards de protection des données que nous.
5. Transferts internationaux
Certaines de vos données peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l'Union Européenne. Dans ce cas, nous nous assurons que :
- Le pays bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne
- Des garanties appropriées sont mises en place (clauses contractuelles types, etc.)
- Votre consentement explicite a été obtenu
Pour plus d'informations sur les transferts internationaux, contactez notre DPO.
6. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :
Droit d'accès
Vous pouvez demander une copie de vos données personnelles.
Droit de rectification
Vous pouvez corriger ou mettre à jour vos données inexactes.
Droit d'effacement
Vous pouvez demander la suppression de vos données dans certaines circonstances.
Droit à la portabilité
Vous pouvez récupérer vos données dans un format structuré et lisible.
Droit d'opposition
Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données pour des raisons légitimes.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : [EMAIL DPO] ou par courrier à [ADRESSE].
7. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre :
- L'accès non autorisé
- La divulgation non autorisée
- La modification non autorisée
- La destruction non autorisée
- La perte accidentelle
Ces mesures incluent notamment : [DÉTAIL DES MESURES DE SÉCURITÉ]
8. Cookies et technologies similaires
Notre site utilise des cookies et technologies similaires. Pour plus d'informations, consultez notre Politique des Cookies.
9. Réclamations
Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation, vous pouvez :
- Nous contacter directement à [EMAIL DPO]
- Introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
10. Modifications de la politique
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur cette page.
Nous vous informerons de toute modification importante par email ou par un avis sur notre site.
11. Contact
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou au traitement de vos données personnelles :
Email : [EMAIL DPO]
Courrier : [ADRESSE POSTALE]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]